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La carte regroupe les données géographiques relatives à l’aménagement du territoire et aux différents instruments de planification.

Données de la carte

TITRECONTRIBUTEURDIFFUSIONACTIONS
Bâtiments hors-solDépartement du territoireAccès libre
Communes genevoisesDépartement du territoireAccès libre
Délimitation cantonaleDépartement du territoireAccès libre
Périmètre des études d'impact sur l'environnementDépartement de la santé et des mobilitésAccès libre
Découpage en sous-secteurs statistiques (GIREC)Département du territoireAccès libre
RDPPF - Plans localisés agricolesDépartement du territoireAccès libre
Recensement des logements économiquesDépartement du territoireAccès restreint
RDPPF - Plan d'utilisation du solDépartement du territoireAccès libre
Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 6 à 22 heuresGenève AéroportAccès libre, usage privé
Bâtiments susceptibles d'être surélevésDépartement du territoireAccès libre, usage privé
Secteurs d'étude concernant les surelèvations de bâtimentsDépartement du territoireAccès libre, usage privé
Surfaces d'assolementDépartement du territoireAccès libre
Logements subventionnésDépartement du territoireAccès libre, usage privé
Bruit routier mesuré aux façades des bâtimentsDépartement du territoireAccès libre
Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 23 heures et minuitGenève AéroportAccès libre, usage privé
Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtimentDépartement du territoireAccès libre
Bâtiments souterrainsDépartement du territoireAccès libre
Bâtiments projetésDépartement du territoireAccès libre
Droits distincts permanentsDépartement du territoireAccès libre
Parcelles de la mensurationDépartement du territoireAccès libre
Plan directeur des gravièresDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Plans de siteDépartement du territoireAccès libre
Cadastre forestierDépartement du territoireAccès libre
Relevé de la lisière forestièreDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industrielDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Plans localisés de chemins pédestresDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtesDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Degrés de sensibilité au bruitDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Règlements spéciauxDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Zones protégéesDépartement du territoireAccès libre
Historique des parcelles de la mensurationDépartement du territoireAccès libre
Emprise du lac Léman (Petit-lac)Département du territoireAccès libre
VérandasDépartement du territoireAccès libre
Servitudes registre foncier (points, lignes, surfaces)Département du territoireAccès libre, usage privé
Autorisation de construire - DossierDépartement du territoireAccès libre
Programme de densification quartier VillasDépartement du territoireAccès libre, usage privé
Zones d'affectationDépartement du territoireAccès libre
Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 5 et 6 heuresGenève AéroportAccès libre, usage privé
Courbes d'exposition au bruit des aéronefs entre 22 et 23 heuresGenève AéroportAccès libre, usage privé
Domaine routier - Par objet niveau du solDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Plans localisés de quartierDépartement du territoireAccès libre
RDPPF - Périmètres naturels protégésDépartement du territoireAccès libre

Métadonnées