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Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.


Caractéristiques

Fréquence de mise à jour

Quotidienne

Date de publication

05.12.2024

Méthode de collecte

Digitalisation, Numérisation / Scan

Thème ISO

Cadastre, aménagement, Constructions et ouvrages


Niveau de diffusion

Accès libre

Niveau de diffusion fédéral

A

Officialité

Non définie

Références

  • Non classé : Recueil systématique du droit fédéral
    http://www.admin.ch/ch/f/rs/rs.htmlCode

    Civil Suisse - Art. 950 - Mensuration officielleOrdonnance sur la mensuration officielle (OMO) 211.432.2 - Art.6 - Catalogue des données et couches d'information
    Ordonnance technique sur la mensuration officielle (OTEMO) 211.432.21 - Titre deuxième - Données
    Manuel sur l'organisation de la mensuration officielle 93 - Tâches, compétences et responsabilités liées à la MO 93

    Recueil systématique genevois (RSG)
    http://www.ge.ch/legislation/

    Loi d'application du Code Civil Suisse et du Code des Obligations (LACCS) E 1.05 - Art. 104 - Eléments de la mensuration officielle
    Règlement sur le service du cadastre e 1.46.03 - Art. 6 - Données cadastrales

Restriction d'utilisation


Contact donnée et métadonnée

Nom

Yves Philipp

Téléphone

Organisation

Département du territoire

service

Direction de l'information du territoire

Adresse


Étendue

Système de coordonnées

CH1903+_LV95

1135570

2485734

2512915

1110045

Précision spatiale

70cm

Type de coordonnées

XY

Attributs

NomTypeDescription
EGRID_LISTETexteListe des identifiants fédéraux des parcelles sous le bâtiment, en cas de reposes.
EGRID_CENTROIDETexteIdentifiant fédéral de la parcelles sous le bâtiment,
OBJECTIDEntierChamp automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
COMMUNETexteNom de la commune
NO_COMMEntierNuméro de commune
NO_BATIMENTTexteNuméro du bâtiment lié à l'adresse
IDENTTexteIdentifiant
EGIDEntierCode EGID - Identifiant fédéral des bâtiments
NOMBATTexteNom du bâtiment
MUTNUMTexteNuméro de mutation
DATEDTDateDate de dernier traitement
DESTINATIONTexteDestination (usage pour lequel le bâtiment est affecté)
NOMENCLATURETexteCode de classification de la nomenclature
NOMEN_CLASSETexteClasse primaire de la nomenclature
PROVENANCETexteProvenance de la donnée :- Terrestre (acquis sur la base de relevés terrestres ,chevillière, théodolite, à l'exception du nivellement géométrique ou de précision)- Digitalisation (acquis par digitalisation sur plan)- GNSS (acquis par observations GNSS uniquement)-Combiné GNSS/terrestre- Photogrammétrie- Nivellement technique et de précision- Autre- Orthophoto (acquis par l'intermédiaire de digitalisation sur orthophoto)
NO_AUTORTexteNuméro d'autorisation
EPOQUE_CONSTRUCTIONTexteEpoque de construction
ANNEE_CONSTRUCTIONEntierAnnée de construction
ANNEE_TRANSFORNATIONEntierAnnée de transformation
NIVEAUX_HORSOLEntierNombre de niveaux hors-sol
NIVEAUX_SSOLEntierNombre de niveaux sous-sol
HAUTEURNombre décimalHauteur issue des données BATIMENTS 3D
SURFACEEntierSurface cadastrale en m2
SHAPEGéométrieChamp binaire automatique contenant la géométrie des objets
SHAPE.AREANombre décimalChamp automatique donnant la surface de chaque polygone en m2
SHAPE.LENNombre décimalChamp automatique donnant la longueur de chaque objet en m

Informations additionnelles

http://www.ge.ch/mensuration-officielle http://ge.ch/sitg/geodata/SITG/CATALOGUE/INFORMATIONS_COMPLEMENTAIRES/NOMENCLATURE_BATIMENTS.pdf

Téléchargements

CSV

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9810/CSV_CAD_BATIMENT_HORSOL.zip
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GDB

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9810/GDB_CAD_BATIMENT_HORSOL.zip
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GML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9810/GML_CAD_BATIMENT_HORSOL.zip
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KML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9810/KML_CAD_BATIMENT_HORSOL.zip
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SHP

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9810/SHP_CAD_BATIMENT_HORSOL.zip
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