Suppression de la donnée SIT_PLAN_LOCALISE

La couche suivante va être supprimée du catalogue SITG

PLANS LOCALISÉS DE QUARTIER SIT_PLAN_LOCALISE

La suppression prendra effet la première quinzaine de janvier 2017

A noter que cette couche, dans le cadre de l'introduction du cadastre RDPPF à Genève, est remplacée par les cinq  nouvelles couches suivantes :

  • PLAN LOCALISE DE QUARTIERRDPPF_PLQ
  • PLAN DIRECTEUR DES ZONES DE DEVELOPPEMENT D'ACTIVITES MIXTES - RDPPF_PDZAM
  • PLANS DIRECTEURS DES ZONES DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL - RDPPF_PDZI
  • PLAN LOCALISE AGRICOLE - RDPPF_PLA
  • PLAN LOCALISE DE CHEMIN PEDESTRE - RDDPF_PLCP

Ces couches sont disponibles en mode de diffusion Open Data

Pour tous renseignements complémentaires sur ces données, veuillez contacter :
DALE - Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie
Office de l'urbanisme
Pierre Aysanoa +4122 546 73 23 pierre.aysanoa@etat.ge.ch

 

Suppression de la donnée SIT_DEGRES_SENSIBILITE_OPB

La couche suivante va être supprimée du catalogue SITG

PLAN D'ATTRIBUTION DES DEGRÉS DE SENSIBILITÉ AU BRUIT OPB SIT_DEGRES_SENSIBILITE_OPB

La suppression prendra effet la première quinzaine de janvier 2017

A noter que cette couche, dans le cadre de l'introduction du cadastre RDPPF à Genève, est remplacée par la nouvelle couche suivante :

Cette couche est disponible en mode de diffusion Open Data

Pour tous renseignements complémentaires sur cette donnée, veuillez contacter :
DALE - Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie
Office de l'urbanisme
Pierre Aysanoa +4122 546 73 23 pierre.aysanoa@etat.ge.ch

 

Suppression de la donnée SIT_REGLEMENTS_SPECIAUX

La couche suivante va être supprimée du catalogue SITG

REGLEMENTS SPECIAUX SIT_REGLEMENTS_SPECIAUX

La suppression prendra effet la première quinzaine de janvier 2017

A noter que cette couche, dans le cadre de l'introduction du cadastre RDPPF à Genève, est remplacée par la nouvelle couche suivante :

Cette couche est disponible en mode de diffusion Open Data

Pour tous renseignements complémentaires sur cette donnée, veuillez contacter :
DALE - Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie
Office du patrimoine et des sites
Paola Bozonet +4122 546 60 83 paola.bozonet@etat.ge.ch


Éléments concernés

RDPPF - Plans localisés de quartier
RDPPF - Plans localisés de quartier

Donnée vectorielle - Polygones (vecteur)

Affichage des plans localisés de quartier (PLQ) qui sont des plans d'affectation qui précisent les conditions de construction, incluant la volumétrie, l'affectation des bâtiments, les accès, le stationnement, etc.

Identifiant

Niveau de diffusion

Accès libre

Contributeur

non renseigné


RDPPF - Plans localisés agricoles
RDPPF - Plans localisés agricoles

Donnée vectorielle - Polygones (vecteur)

Les plans localisés agricoles (PLA) sont des plans d'affectation spéciaux qui réglementent les constructions destinées à la production non tributaire du sol, notamment les serres, avec une surface minimale de 5000m2, et sont adoptés par le Conseil d'Etat.

Identifiant

Niveau de diffusion

Accès libre

Contributeur

non renseigné


RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit
RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit

Donnée vectorielle - Polygones (vecteur)

Découvrez les zones et les quatre degrés de sensibilité pour la lutte contre le bruit fixés par l'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) en Suisse.

Identifiant

Niveau de diffusion

Accès libre

Contributeur

non renseigné


RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes

Donnée vectorielle - Polygones (vecteur)

Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) : des plans d'affectation du sol opposables aux tiers, définissant les règles d'aménagement des zones mixtes, avec un focus sur les voiries, les espaces attenants et les infrastructures réservées.

Identifiant

Niveau de diffusion

Accès libre

Contributeur

non renseigné


RDPPF - Règlements spéciaux
RDPPF - Règlements spéciaux

Donnée vectorielle - Polygones (vecteur)

Accès aux rêglements spéciaux pour la protection des quartiers dans le domaine de l'aménagement du territoire.

Identifiant

Niveau de diffusion

Accès libre

Contributeur

non renseigné