Réseau d'assainissement des eaux

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Le cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) recense les équipements essentiels pour la gestion des eaux usées et météoriques, incluant des déversoirs d'orage, stations de pompage, ouvrages de traitement, collecteurs et plus encore.

Contributeur

Département du territoire

Identifiant

RAE

Thème ISO

Eaux intérieures, Réseaux de distribution, Constructions et ouvrages, Cadastre, aménagement, Environnement

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Données
Actualités

Le cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) représente l'ensemble des équipements servant à la collecte, l'évacuation et le traitement des eaux usées et météoriques. Il est l'instrument principal de la gestion de l'assainissement des eaux.

L'obligation de cadastrer les réseaux d'assainissement a été introduite dans la loi cantonale sur les eaux (L 2 05) le 23 mars 2001.

Données

TITRE	CONTRIBUTEUR	DIFFUSION
Réseau d'assainissement des eaux - Collecteur	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Descente de toiture	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Déversoir d'orage	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Emprise des ouvrages de rétention	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Emprise des ouvrages d’infiltration	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Fossé/Bisse	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Grille de sol linéaire	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Grille/sac de route	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrage d'infiltration linéaire	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrage d'infiltration ponctuel	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrage de rétention	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrage de traitement	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Ouvrages spéciaux	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Point de changement de caractéristiques	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Point de rejet	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Points de mesure dans les canalisations	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Regard/chambre	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant	Département du territoire	Accès libre
Réseau d'assainissement des eaux - Station de pompage	Département du territoire	Accès libre