BETA
Vous naviguez actuellement sur la version beta du nouveau catalogue. Faites-nous part de vos remarques ou problèmes rencontrés. Version stable
Image du contenu

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de façon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.

Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.


Données de la collection

TITRECONTRIBUTEURDIFFUSIONACTIONS
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffageDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diversesDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers pointsDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligneDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique pointDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surfaceDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffageDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diversesDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecomDépartement du territoireAccès libre
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffageDépartement du territoireAccès libre

Informations sur la fiche