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La carte regroupe les données géographiques relatives aux projets urbains et aux plans adoptés.

Données

TITRECONTRIBUTEURDIFFUSIONACTIONS
REFPU - Réservation environnement adoptée (point)Département du territoireAccès libre
REFPU Accès bâtiment adopté (point)Département du territoireAccès libre
REFPU Accès véhicule adopté (Surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Accès véhicule adopté (point)Département du territoireAccès libre
REFPU Assainissement adopté (ligne)Département du territoireAccès libre
REFPU Bâtiment opération adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Cheminement adopté (ligne)Département du territoireAccès libre
REFPU Cours d'eau adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Domaine Public Adopté (Surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Espace extérieur adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Implantation bâtiment adopté (ligne)Département du territoireAccès libre
REFPU Implantation détails adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Implantation détails adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Place Stationnement Adopté (point)Département du territoireAccès libre
REFPU Protection végétation adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Périmètre validité adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Risque Adopté (Ligne)Département du territoireAccès libre
REFPU Réservation environnement adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)Département du territoireAccès libre
REFPU Voie communication accès adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU cession adopte (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)Département du territoireAccès libre
REFPU forêt compensation adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU objets annexes adopte (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU sous périmètre adopté (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU végétation adoptée (surface)Département du territoireAccès libre
REFPU équipement adopté (ligne)Département du territoireAccès libre
RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)Département du territoireAccès libre
RefPU cotation adopté (ligne)Département du territoireAccès libre, usage privé
RefPU parcelle adopté (surface)Département du territoireAccès libre, usage privé
Refpu Alignement Adopté (Ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu Espace Exterieur Adopte (point)Département du territoireAccès libre
Refpu Mesures Protection Adopte (Ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu Passage Mobilité Douce Adopté (Ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu aire implantation bâtiment adopté (surface)Département du territoireAccès libre
Refpu aire implantation stationnement adopte (surface)Département du territoireAccès libre
Refpu aire implantation stationnement adopté (point)Département du territoireAccès libre
Refpu courbe niveau futur adopté (ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu cours eau adopte (ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu ds opb adopte (ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu ds opb adopte (point)Département du territoireAccès libre
Refpu ds opb adopte (surface)Département du territoireAccès libre
Refpu forêt adopte (surface)Département du territoireAccès libre
Refpu implantation détails adopté (point)Département du territoireAccès libre
Refpu infrastructure énergétique réservat adopté (point)Département du territoireAccès libre
Refpu nouvelle nomenclature adoptée (point)Département du territoireAccès libre
Refpu objets annexes adopte (ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu objets annexes adopte (point)Département du territoireAccès libre
Refpu percée vue adopte (point)Département du territoireAccès libre
Refpu plantation adopte (surface)Département du territoireAccès libre
Refpu servitude adopte (ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu servitude adopte (surface)Département du territoireAccès libre
Refpu végétation adopte (ligne)Département du territoireAccès libre
Refpu végétation adoptée (point)Département du territoireAccès libre

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Ajout de l'information "AFFECTATION GENERALE" dans les géodonnées du Référentiel des Projets Urbains RPU_IMPLANTATION_BATIMENT et RPU_IMPLANTATION_BATI_ADOPT
Mise à jour∙ 05.02.2024

Notification de mise à jour concernant les données.

Les données du référentiel des projets urbains (RefPU) sont disponibles au travers du SITG
Nouveauté∙ 14.02.2021

Information de portée générale concernant les services du SITG.

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