Aménagement - RefPU - Plans adoptés

Données relatives au référentiel des projets urbains et aux plans adoptés

Contributeur

Identifiant

AMENAGEMENT_REFPU_ADOPTE

Thème ISO

Biologie, Sciences de la terre, Localisation, Transport, Économie, Constructions et ouvrages, Altimétrie, Limites, Activités militaires, Réseaux de distribution, Société, Environnement, Agriculture, Eaux intérieures, Cadastre, aménagement, Santé, Cartes de base

Aperçu
Données
Actualités

La carte regroupe les données géographiques relatives aux projets urbains et aux plans adoptés.

Données

TITRE	CONTRIBUTEUR	DIFFUSION
REFPU - Réservation environnement adoptée (point)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Accès bâtiment adopté (point)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Accès véhicule adopté (Surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Accès véhicule adopté (point)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Assainissement adopté (ligne)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Bâtiment opération adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Cheminement adopté (ligne)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Cours d'eau adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Domaine Public Adopté (Surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Espace extérieur adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Implantation bâtiment adopté (ligne)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Implantation détails adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Implantation détails adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Infrastructure énergétique réservat adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Place Stationnement Adopté (point)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Protection végétation adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Périmètre validité adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Risque Adopté (Ligne)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Réservation environnement adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)	Département du territoire	Accès libre
REFPU Voie communication accès adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU cession adopte (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU distance limite forêt adoptée (ligne)	Département du territoire	Accès libre
REFPU forêt compensation adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU objets annexes adopte (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU sous périmètre adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU végétation adoptée (surface)	Département du territoire	Accès libre
REFPU équipement adopté (ligne)	Département du territoire	Accès libre
RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
RefPU cotation adopté (ligne)	Département du territoire	Accès libre, usage privé
RefPU parcelle adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre, usage privé
Refpu Alignement Adopté (Ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu Espace Exterieur Adopte (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu Mesures Protection Adopte (Ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu Passage Mobilité Douce Adopté (Ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu aire implantation bâtiment adopté (surface)	Département du territoire	Accès libre
Refpu aire implantation stationnement adopte (surface)	Département du territoire	Accès libre
Refpu aire implantation stationnement adopté (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu courbe niveau futur adopté (ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu cours eau adopte (ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu ds opb adopte (ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu ds opb adopte (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu ds opb adopte (surface)	Département du territoire	Accès libre
Refpu forêt adopte (surface)	Département du territoire	Accès libre
Refpu implantation détails adopté (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu infrastructure énergétique réservat adopté (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu nouvelle nomenclature adoptée (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu objets annexes adopte (ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu objets annexes adopte (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu percée vue adopte (point)	Département du territoire	Accès libre
Refpu plantation adopte (surface)	Département du territoire	Accès libre
Refpu servitude adopte (ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu servitude adopte (surface)	Département du territoire	Accès libre
Refpu végétation adopte (ligne)	Département du territoire	Accès libre
Refpu végétation adoptée (point)	Département du territoire	Accès libre

Actualités en relation

Ajout de l'information "AFFECTATION GENERALE" dans les géodonnées du Référentiel des Projets Urbains RPU_IMPLANTATION_BATIMENT et RPU_IMPLANTATION_BATI_ADOPT

Mise à jour∙ 05.02.2024

Notification de mise à jour concernant les données.

Les données du référentiel des projets urbains (RefPU) sont disponibles au travers du SITG

Nouveauté∙ 14.02.2021

Information de portée générale concernant les services du SITG.

Informations sur la fiche

Lien vers la fiche originale

Date de mise à jour de la métadonnée

07.09.2026

Date d'impression

10.09.2026