Éléments concernés
Inventaire bâtiments potentiellement soumis à mesures de protection
Donnée vectorielle - Polygones (vecteur)
Un inventaire indicatif des bâtiments protégés et des bâtiments construits avant 1945, utile pour les procédures liées à l'énergie.
Identifiant
SCANE_BATIMENT_PATRIMOINE
Niveau de diffusion
Accès restreint
Contributeur
Patrimoine - Mesures de protection et Recensements
Carte
Données liées à l'étude, à la protection et à la valorisation du patrimoine architectural et naturel.
