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En fonction de la nature des surfaces sur lesquelles elles ruissellent, les eaux pluviales sont susceptibles de renfermer des concentrations plus ou moins importantes de substances polluantes telles que métaux lourds ou hydrocarbures. Ces substances proviennent du lessivage des surfaces sur lesquelles ruisselle l'eau de pluie et sont souvent fixées à la fraction la plus fine des matières en suspension.

L'admissibilité d'un déversement, avec ou sans traitement préalable, est déterminée en croisant le degré de pollution des eaux pluviales à évacuer avec la sensibilité des eaux superficielles dans lesquelles elles sont rejetées.


Caractéristiques

Fréquence de mise à jour

Irrégulière

Date de publication

14.12.2024

Méthode de collecte

Digitalisation

Thème ISO

Eaux intérieures, Environnement


Niveau de diffusion

Accès libre

Niveau de diffusion fédéral

A

Officialité

Non définie

Références

  • Non classé : Recueil systématique du droit fédéral (lien générique)
    https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/droit-federal/recueil-officiel.html

    Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) RS 814.20
    Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) RS 814.201

    Recueil systématique genevois (RSG)
    http://www.ge.ch/legislation/

    Loi sur les eaux (LEaux-GE) L 2 05
    Règlement d'exécution de la loi sur les eaux L 2 05.01

Restriction d'utilisation


Contact donnée et métadonnée

Nom

- -

Téléphone

Organisation

Département du territoire

service

Office cantonal de l'eau

Adresse


Étendue

Système de coordonnées

CH1903+_LV95

1135102

2485430

2513264

1109657

Précision spatiale

5.0m

Type de coordonnées

XY

Attributs

NomTypeDescription
OBJECTIDEntierChamp automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
COURS_EAUTexteNom du cours d'eau.
CODE_SLCEEntierCode du cours d'eau.
SENSIBILITE_REJETS_EPTexteSensibilité du cours d'eau aux rejets d'eau pluviales.
DATE_EVALUATIONDateDate d'évaluation de la sensibilité du cours d'eau.
SHAPEGéométrieChamp binaire automatique contenant la géométrie des objets
SHAPE.LENNombre décimalChamp automatique donnant la longueur de chaque objet en m

Téléchargements

GDB

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9233/GDB_LCE_SENSIBILITE_REJETS_EP.zip
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GML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9233/GML_LCE_SENSIBILITE_REJETS_EP.zip
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KML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9233/KML_LCE_SENSIBILITE_REJETS_EP.zip
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SHP

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/9233/SHP_LCE_SENSIBILITE_REJETS_EP.zip
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