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La carte des secteurs d'exploitation de la géothermie du canton est une carte indicative sur les possibilités d'exploitation de la géothermie de faible profondeur sur le territoire.

Elle permet d'identifier les secteurs propices à l'exploitation de la géothermie sur les nappes d'eau souterraine principales (système ouvert), les secteurs propices à l'exploitation de la géothermie via des sondes géothermiques verticales (système fermé), les secteurs d'interdiction de géothermie et finalement les secteurs où une demande de renseignement serait nécessaire.

Cette nouvelle carte se base d'une part sur la carte hydrogéologique du canton avec les délimitation des nappes d'eau souterraine principales (présence confirmée et supposée) et d'autre part sur les secteurs d'interdiction et de demande de renseignement déjà défini dans la carte d'autorisation des sondes géothermiques (GOL_AUTORISATION_SONDES).

Cette carte permet une représentation simplifiée sur les possibilités d'exploitation de la géothermie sur le canton.

Ce document ne peut prétendre à une délimitation exacte et résume l'état des connaissances à la date de mise à jour.


Caractéristiques

Fréquence de mise à jour

Quotidienne

Date de publication

23.11.2024

Méthode de collecte

Digitalisation

Thème ISO

Sciences de la terre


Niveau de diffusion

Accès libre

Niveau de diffusion fédéral

A

Officialité

Non définie

Références

  • Non classé : Recueil systématique du droit fédéral (lien générique)
    https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/droit-federal/recueil-officiel.html

    Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) RS 814.20
    Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) RS 814.201

    Directives pour l'exploitation de la chaleur au moyen des sondes géothermiques (OFEFP)
    http://ge.ch/sitg/geodata/SITG/CATALOGUE/INFORMATIONS_COMPLEMENTAIRES/DIRECTIVES_GEOTHERMIE.pdf

    Recueil systématique genevois (RSG)
    http://www.ge.ch/legislation/
    Loi sur les eaux (LEaux-GE) L 2 05 - Art. 9
    Règlement d'exécution de la loi sur les eaux L 2 05.03
    Réglement sur l'utilisation des eaux superficielles et souterraines (RUESS) L 2 05.04 - Art. 3
    Loi sur les constructions et les installations diverses (LCI) L 5 05 - Art. 2
    Réglement d'application de la loi sur les constructions et les installations diverses (RCI) L 5 05.01 - Art. 36a
    Loi sur les constructions et les installations diverses (LCI) L 5 05 - Art. 2
    Règlement d'application de la loi sur les constructions et les installations diverses (RCI) L 5 05.01 - Art. 36a

Restriction d'utilisation


Contact donnée et métadonnée

Nom

Laurent Galeazzi

Téléphone

Organisation

Département du territoire

service

Service de géologie, sols et déchets

Adresse


Étendue

Système de coordonnées

CH1903+_LV95

1135583

2485426

2512979

1109640

Précision spatiale

non renseigné

Type de coordonnées

XY

Attributs

NomTypeDescription
OBJECTIDEntierChamp automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
SECTEURTextePotentiel d'exploitation de la géothermie de faible profondeur pour le secteur concerné : - exploitation de la géothermie sur nappe (système ouvert) - exploitation de la géothermie via des sondes géothermiques verticales (système fermé) - interdiction de la géothermie - demande de renseignement nécessaire
SHAPEGéométrieChamp binaire automatique contenant la géométrie des objets
SHAPE.AREANombre décimalChamp automatique donnant la surface de chaque polygone en m2
SHAPE.LENNombre décimalChamp automatique donnant la longueur de chaque objet en m

Informations additionnelles

https://www.ge.ch/dossier/gestion-durable-ressources-du-sous-sol

Téléchargements

GDB

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/6883/GDB_GOL_EXPLOITATION_GEOTHERMIE.zip
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GML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/6883/GML_GOL_EXPLOITATION_GEOTHERMIE.zip
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KML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/6883/KML_GOL_EXPLOITATION_GEOTHERMIE.zip
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SHP

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/6883/SHP_GOL_EXPLOITATION_GEOTHERMIE.zip
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Services en ligne


Cette donnée apparait dans la carte suivante

TITREACTIONS
Géothermie



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