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Le cadastre du sous-sol (CSS) regroupe, entre autres, les noeuds du réseau de télécommunications situés sous le domaine public.

Les noeuds végétaux représentent l'emprise des racines des arbres issus de la couche SIPV_ICA_ARBRE_ISOLE, calculée en fonction du rayon de la couronne végétale, augmentée de 1m.

Cette classe permet d'estimer le risque de rencontrer des racines lors de travaux dans le sous-sol.


Caractéristiques

Fréquence de mise à jour

Mensuelle

Date de publication

05.12.2024

Méthode de collecte

Inconnue

Thème ISO

Réseaux de distribution, Cadastre, aménagement, Biologie, Sciences de la terre, Environnement


Niveau de diffusion

Accès restreint

Niveau de diffusion fédéral

B

Officialité

Non définie

Références

  • Non classé : Recueil systématique genevois (RSG) (lien générique)
    http://www.ge.ch/legislation/

    Loi sur les constructions et installations diverses L 5 05
    Réglement d'application de la loi sur les constructions et installations diverses L 5 05.01
    Réglement concernant l'utilisation du domaine public L 1 10.12

Restriction d'utilisation

Données NON diffusables à des tiers. La mensuration officielle intègre les géodonnées fournies par les propriétaires de canalisations et en permet la consultation à tous les membres du SITG, aux propriétaires des canalisations et sur demande aux mandataires professionnellement qualifiés inscrits au DT. Consultation dans le Geoservice sécurisé du cadastre du sous-sol.

Contact donnée et métadonnée

Nom

Vincent GALLEY

Téléphone

Organisation

Département du territoire

service

Direction de l'information du territoire

Adresse


Étendue

Système de coordonnées

CH1903+_LV95

1135345

2486068

2512934

1109856

Précision spatiale

non renseigné

Type de coordonnées

XY

Attributs

NomTypeDescription
OBJECTIDEntierChamp automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
TYPE_VEGETALTexteNom de l'arbre
RAYON_RACINESNombre décimalEncombrement sous-sol des racines (rayon couronne + 1m)
TYPE_PROPRIETAIRETexteType de propriétaire : - Confédération - Canton - Parapublic - Privé - Autres
PROPRIETAIRETextePropriétaire de la donnée : CONFEDERATION - CFF - Inconnu CANTON - DT_DCMO - DT_OCM - DCTI_CTI - DCTI_GCI - Inconnu PARAPUBLIC - Aéroport international de Genève - SIG - Chauffage à distance - SIG - Eau potable - SIG - Electricité - SIG - Eaux usées - SIG - Gaz - SIG - Télécom - Fondation terrains industriels - Transports publics genevois - Hôpitaux universitaires de Genève - Inconnu PRIVE - Swisscom - Télégenève - COLT - LD Communication - Cablecom - Sunrise - Gaznat - Inconnu AUTRES - CERN - Particulier - Inconnu
REMARQUESTexteInformations complémentaires
DETERMINATION_PLANIMETRIQUETexteInformation sur la précision du levé : - précis - imprécis - inconnu
DATE_CHARGEMENTDateDate de chargement
SHAPEGéométrieChamp binaire automatique contenant la géométrie des objets

Informations additionnelles

https://www.ge.ch/parcourir#territoire_et_environnement-cadastre_et_registre_foncier

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Commande de données

/ressources/commande-donnees-volumineuses
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