Marquises | Catalogue SITG

Marquise:
Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

Caractéristiques

Fréquence de mise à jour

Quotidienne

Date de publication

19.03.2025

Méthode de collecte

Numérisation / Scan, Digitalisation

Thème ISO

Cadastre, aménagement

Niveau de diffusion

Accès libre

Niveau de diffusion fédéral

Officialité

Non définie

Références

Non classé : Recueil systématique du droit fédéral
https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/droit-federal/recueil-officiel.html

Code Civil Suisse - Art. 950 - Mensuration officielle
Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO) 211.432.2 - Art.6 - Catalogue des données et couches d'information
Ordonnance technique sur la mensuration officielle (OTEMO) 211.432.21 - Titre deuxième - Données
Manuel sur l'organisation de la mensuration officielle 93 - Tâches, compétences et responsabilités liées à la MO 93

Recueil systématique genevois (RSG)
http://www.ge.ch/legislation/

Loi d'application du Code Civil Suisse et du Code des Obligations (LACCS) E 1.05 - Art. 104 - Eléments de la mensuration officielle
Règlement sur le service du cadastre e 1.46.03 - Art. 6 - Données cadastrales

Restriction d'utilisation

non renseigné

Nom

Yves Philipp

Téléphone

Organisation

Département du territoire

service

Direction de l'information du territoire

Adresse

non renseigné

Système de coordonnées

CH1903+_LV95

1134030

2486473

2509840

1110934

Précision spatiale

70cm

Type de coordonnées

Nom	Type	Description
OBJECTID	Entier	Champ automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
MUTCOM	Entier	Numéro de commune de mutation
MUTNUM	Texte	Numéro de mutation
DATEDT	Date	Date de dernier traitement
PROVENANCE	Texte	Provenance de la donnée : - Terrestre (acquis sur la base de relevés terrestres ,chevillière, théodolite,...., à l'exception du nivellement géométrique ou de précision) - Digitalisation (acquis par digitalisation sur plan) - GNSS (acquis par observations GNSS uniquement) -Combiné GNSS/terrestre - Photogrammétrie - Nivellement technique et de précision - Autre - Orthophoto (acquis par l'intermédiaire de digitalisation sur orthophoto)
IDENT_BATI	Texte	Concaténation des N° de Commune et N° de bâtiment
SHAPE	Géométrie	Champ binaire automatique contenant la géométrie des objets
SHAPE.AREA	Nombre décimal	Champ automatique donnant la surface de chaque polygone en m2
SHAPE.LEN	Nombre décimal	Champ automatique donnant la longueur de chaque objet en m