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AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEVOISE - 2015

Version révisée de la carte d'affectation du sol simplifiée correspondant à 2015. La révision a eu lieu en 2021, en particulier concernant le Canton de Vaud (appréciation de la densité des centres urbains), afin de garantir une comparabilité avec 2020.

Chaque territoire de l'agglomération franco-valdo-genevoise dispose de sa propre réglementation en matière d'urbanisme et d'affection du sol. Le canton de Genève, le district de Nyon et chaque commune francaise sont ainsi découpés en une multitude de zones dans lesquels les usages légaux du sol sont déterminés. Afin d'établir des passerelles entre les différents territoires et de proposer une carte simplifiée de l'affectation du sol dans l'agglomération, un travail d'harmonisation a été mené.

9 catégories de zones ont été définies :
- Les zones urbaines (A, avec 5 sous-catégories selon le niveau de densité)
- Les zones de village (B)
- Les zones d'équipements publics ou sportifs (E1)
- Les zones d'activités économiques ou touristiques (E2)
- Les zones liées aux grandes infrastructures de transport (E3)
- Les zones aéroportuaires (E4)
- Les zones de verdure (E5)
- Les zones agricoles ou viticoles (N1)
- Les zones naturelles ou forestières (N2)

Une distinction est également indiquée selon que la zone est aménageable immédiatement ou ultérieurement (y).


Caractéristiques

Fréquence de mise à jour

Irrégulière

Date de publication

12.11.2024

Méthode de collecte

Digitalisation

Thème ISO

Cadastre, aménagement


Niveau de diffusion

Accès libre

Niveau de diffusion fédéral

A

Officialité

Non définie

Références

  • Non classé : Dépourvu de valeur légale. Se référer aux documents officiels d'affectation du sol en vigueur (communaux dans le Canton de Vaud et en France, cantonal à Genève). 

Restriction d'utilisation


Contact donnée et métadonnée

Nom

Louca Lerch

Téléphone

Organisation

Département du territoire

service

Direction du projet d'agglomération

Adresse


Étendue

Système de coordonnées

2056

1155694

2465760

2531322

1089315

Précision spatiale

10m

Type de coordonnées

XYZ

Attributs

NomTypeDescription
OBJECTIDEntierChamp automatique avec l'identifiant de la base de chaque objet (Attention, ne pas l'utiliser comme identifiant unique permanent)
ShapeGéométrieChamp binaire automatique contenant la géométrie des objets
LIBFVGTexteLibellé Franco-Valdo-Genevois
SOURCETexteSource
CODEFVGTexteCode d'affectation Franco-Valdo-Genevois
CODEURBTexteCode d'affectation original
CODECOMTexteN° de commune (2020)
COMMUNETexteCommune
DATE_MAJDateDate de mise à jour
DATE_REVDateDate de révision
SHAPEGéométrieAttribut non documenté découvert par l'ingesteur le 12.11.2024 à 03h00
SHAPE.AREANombre décimalChamp automatique donnant la surface de chaque polygone en m2
SHAPE.LENNombre décimalChamp automatique donnant la longueur de chaque objet en m

Informations additionnelles

https://www.ge.ch/dossier/amenager-territoire http://ge.ch/sitg/geodata/SITG/CATALOGUE/INFORMATIONS_COMPLEMENTAIRES/ZONES_AFFECTATIONS_SIMPLIFIEES_2020.pdf http://ge.ch/sitg/geodata/SITG/CATALOGUE/INFORMATIONS_COMPLEMENTAIRES/ZONES_AFFECTATION_SIMPLIFIEES.zip

Téléchargements

GDB

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/2670/GDB_AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE_2015.zip
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GML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/2670/GML_AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE_2015.zip
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KML

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/2670/KML_AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE_2015.zip
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SHP

https://ge.ch/sitg/geodata/SITG/OPENDATA/2670/SHP_AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE_2015.zip
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