Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)

Office de l'urbanisme (OU)

Office des autorisations de construire (OAC)

Office du registre foncier (ORF)

Office du patrimoine et des sites (OPS)

Office cantonal de l'environnement (OCEV)

Office cantonal de l'énergie (OCEN)

Office cantonal de l'eau (OCEau)

Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)

Office cantonal des bâtiments (OCBA)

Ce département est un contributeur de géodonnées dans les domaines de l'environnement, du logement, de l'urbanisme, de la gestion des déchets, de l'eau, de l'agriculture, de la nature, de l'énergie, du patrimoine, du registre foncier, du développement durable ou encore de la qualité de l'air.

34:T65a,

Le département du territoire (DT) est chargé de mettre à disposition les surfaces utiles à la construction de logements, d'infrastructures, d'espaces publics et nécessaires aux différents secteurs économiques, de d'assurer d'une utilisation rationnelle du sol, de mettre en oeuvre la transition énergétique du canton, de préserver durablement l'environnement ou encore de mettre en place la politique fédérale pour l'agriculture.

Le DT est composé du secrétariat général (SG) ainsi que des offices suivants :

Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Office de l'urbanisme (OU)
Office des autorisations de construire (OAC)
Office du registre foncier (ORF)
Office du patrimoine et des sites (OPS)
Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Office cantonal

TITRE	CONTRIBUTEUR	DIFFUSION
Agglo - Charpente naturelle et agricole	Département du territoire	Accès libre
Agglo - Connexions paysagères	Département du territoire	Accès libre
Agglo - Espaces à enjeux paysagers	Département du territoire	Accès libre
Agglo - Relief piémont/flanc	Département du territoire	Accès libre

Données de la collection

Informations sur la fiche